Convention de dépôt-vente

Convention de dépôt-vente au Club Hippique de Versailles

Convention de dépôt vente
entre l'Association Cécile Dudon ("l'ACD") et le Club Hippique de Versailles ("le CHV")

Ce document reprend les éléments échangés lors de la réunion du Sa 26 sept. 2009 au CHV ; étaient présents Marion SIEGL, directrice du Club Hippique de Versailles, Pascal VERRIER (président de l'Association Cécile Dudon) et Roseline MARSAULT (sa secrétaire). D'autres éléments ont été ajoutés suite à cette réunion afin de finaliser ce document.

Ce contenu est réservé aux administrateurs de l'association

Syndiquer le contenu